Le Conseil communal se réunira à la salle du conseil sise rue Haute, 22 à 6791 ATHUS, le lundi 2 juin 2025 à 19 heures 30.
L’ordre du jour de la séance est fixé comme suit :
SÉANCE PUBLIQUE
Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil communal du 28 avril 2025.
RÉGIE COMMUNALE AUTONOME
Présentation par le cabinet ISIRO, bureau comptable, et approbation des comptes 2024 de la Régie Communale Autonome d’AUBANGE (RCA).
Décharge aux administrateurs de la Régie Communale Autonome d’AUBANGE (RCA) à la suite de l’approbation des comptes annuels 2024.
AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale d’ORES Assets, qui se tiendra le jeudi 12 juin 2025 à 10h30, au Louvexpo, Rue Arthur Delaby, 7 à 7100 La Louvière.
Ordre du jour : 1. Présentation du rapport annuel 2024 – en ce compris le rapport de rémunération ; 2. Transfert de réserves disponibles vers l’apport indisponible et modification statutaire ad hoc ; 3. Comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2024 ; 4. Décharge aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat pour l’année 2024 ; 5. Décharge au réviseur pour l’exercice de son mandat pour l’année 2024 ; 6. Nominations statutaires ; 7. Actualisation de l’annexe 1 des statuts – Liste des associés.
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire de Vivalia, qui se tiendra le mardi 24 juin 2025, à 13h00, au Centre Universitaire Psychiatrique, Route des Ardoisières 100 à 6880 BERTRIX.
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de la réunion de l’Assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2023 ; 2. Prolongation de la durée de l’Intercommunale VIVALIA ; 3. Constitution de la Fondation d’Utilité Publique VIVALIA-IMMO.
Réunion d’informations en visioconférence le mercredi 28 mai 2025.
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de Vivalia, qui se tiendra le mardi 24 juin 2025, à 13h00, au Centre Universitaire Psychiatrique, Route des Ardoisières 100 à 6880 BERTRIX.
Ordre du jour : 1. Approbation du Procès-verbal de l’Assemblée générale ordinaire du 26 novembre 2024 ; 2. Présentation et approbation du rapport de gestion de l'exercice social 2024 ; 3. Présentation du rapport du Collège des contrôleurs aux comptes pour l’exercice social 2024 ; 4. Approbation des bilans et compte de résultats consolidés de l'exercice social 2024 - format BNB ; 5. Décharge aux Administrateurs pour l’exercice social 2024 et démission d'office des Administrateurs ; 6. Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes pour l’exercice social 2024 ; 7. Répartition du déficit 2024 du secteur de la « prise en charge de la personne âgée » ; 8. Répartition du déficit 2024 du secteur « Extra-Hospitalier » ; 9. Affectation du résultat 2024 ; 10. Fixation de la cotisation du secteur « AMU » 2025 ; 11. Adaptation du capital sur base des chiffres de population arrêtés au 1er janvier 2024 ; 12. Nomination d’un Collège des contrôleurs aux comptes pour les exercices sociaux de 2025 à 2027 ; 13. Renouvellement du Conseil d’administration suite aux élections communales et provinciales du 13 octobre 2024 – Désignation des Administrateurs représentants communaux et provinciaux ; 14. Désignation d’un Observateur du groupe Ecolo pour siéger au Conseil d’administration.
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire de SOFILUX, qui se tiendra le mardi 24 juin 2025 à 18h00, à l’Amandier, avenue de Bouillon, 70 à 6800 LIBRAMONT.
Ordre du jour : 1. Rapport de gestion, rapport du Commissaire aux comptes ; 2. Bilan et compte de résultats arrêtés au 31 décembre 2024, annexe et répartition bénéficiaire ; 3. Rapport du Comité de rémunération ; 4. TVLux subvention complémentaire de 1 € par habitant ; 5. Décharge à donner aux administrateurs pour l’exercice de leur mandat en 2024 ; 6. Décharge à donner au commissaire aux comptes pour l’exercice de son mandat en 2024 ; 7. Nominations statutaires, - Marché public réviseur pour les exercices 2025,2026, et 2027, - Renouvellement des organes de gestion.
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Projets publics, qui se tiendra le mercredi 18 juin 2025 à 10h00 à l’Hôtel Van der Valk, route de Longwy 596 à 6700 ARLON.
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 27/11/2024 ; 2. Examen et approbation du rapport d’activités 2024 ; 3. Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ; 4. Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ; 5. Approbation des comptes annuels de l’exercice 2024 ; 6. Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2024) ; 7. Approbation du capital souscrit au 31/12/2024 conformément à l’art. 15 des statuts ; 8. Décharge aux administrateurs ; 9. Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ; 10. Renouvellement du Conseil d’administration ; 11. Désignation des membres du Collège des Contrôleurs aux comptes ; 12. Tarification d’IDELUX Projets publics : - nouvelle ligne de métier : élaboration de Schémas de développement (pluri)communaux - impact du transfert de personnel des services généraux ; 13. Divers
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Finances, qui se tiendra le mercredi 18 juin 2025 à 10h00 à l’Hôtel Van der Valk, route de Longwy 596 à 6700 ARLON.
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 27/11/2024 ; 2. Examen et approbation du rapport d’activités 2024 ; 3. Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ; 4. Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ; 5. Approbation des comptes annuels de l’exercice 2024 ; 6. Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2024) ; 7. Approbation du capital souscrit au 31/12/2024 conformément à l’art. 15 des statuts ; 8. Décharge aux administrateurs ; 9. Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ; 10. Renouvellement du Conseil d’administration ; 11. Désignation des membres du Collège des Contrôleurs aux comptes ; 12. Divers.
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Environnement, qui se tiendra le mercredi 18 juin 2025 à 10h00 à l’Hôtel Van der Valk, route de Longwy 596 à 6700 ARLON.
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 27/11/2024 ; 2. Examen et approbation du rapport d’activités 2024 ; 3. Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ; 4. Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ; 5. Approbation des comptes annuels de l’exercice 2024 ; 6. Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2024) ; 7. Approbation du capital souscrit au 31/12/2024 conformément à l’art. 15 des statuts ; 8. Décharge aux administrateurs ; 9. Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ; 10. Renouvellement du Conseil d’administration ; 11. Désignation des membres du Collège des Contrôleurs aux comptes ; 12. Audit: point d'information ; 13. Divers.
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Eau, qui se tiendra le mercredi 18 juin 2025 à 10h00 à l’Hôtel Van der Valk, route de Longwy 596 à 6700 ARLON.
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 27/11/2024 ; 2. Examen et approbation du rapport d’activités 2024 ; 3. Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ; 4. Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ; 5. Approbation des comptes annuels de l’exercice 2024 ; 6. Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2024) ; 7. Approbation du capital souscrit au 31/12/2024 conformément à l’art. 15 des statuts ; 8. Décharge aux administrateurs ; 9. Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ; 10. Renouvellement du Conseil d’administration ; 11. Désignation des membres du Collège des Contrôleurs aux comptes ; 12. Divers.
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’IDELUX Développement, qui se tiendra le mercredi 18 juin 2025 à 10h00 à l’Hôtel Van der Valk, route de Longwy 596 à 6700 ARLON.
Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée générale stratégique du 27/11/2024 ; 2. Examen et approbation du rapport d’activités 2024 ; 3. Rapport spécifique sur les prises de participation, rapport de gestion, rapport annuel du comité de rémunération, rapport annuel de rémunération du Conseil d’administration ; 4. Rapport du Collège des Contrôleurs aux comptes (Réviseurs) ; 5. Approbation des comptes annuels de l’exercice 2024 ; 6. Approbation de la proposition d’affectation du résultat (exercice 2024) ; 7. Approbation du capital souscrit au 31/12/2024 conformément à l’art. 15 des statuts ; 8. Décharge aux administrateurs ; 9. Décharge aux membres du Collège des contrôleurs aux comptes ; 10. Renouvellement du Conseil d’administration ; 11. Désignation des membres du Collège des Contrôleurs aux comptes ; 12. Audit : point d’information ; 13. Divers
Délibération sur les points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire d’EthiasCo, qui se tiendra le 12 juin 2025 à 10h00, sous forme digitale.
Ordre du jour : 1. Rapport du Conseil d’administration sur l’exercice 2024 ; 2. Approbation des comptes annuels au 31/12/2024 et affectation du résultat (y compris l’octroi du dividende) ; 3. Décharge aux administrateurs ; 4. Décharge au commissaire ; 5. Désignations statutaires – Client Board.
Information et délibération sur un point à l’ordre du jour de l’assemblée générale du Holding Communal S.A., en liquidation, qui se tiendra le mercredi 25 juin 2025 à 14h00, dans les locaux de VVSG ASBL, Boulevard Bischoffsheim 1-8 à 1000 BRUXELLES.
Ordre du jour : 1. Examen des travaux des liquidateurs pour l’exercice comptable 2024 ; 2. Examen des comptes annuels pour l’exercice comptable 2024 par les liquidateurs ; 3. Examen du rapport annuel des liquidateurs pour l’exercice comptable 2024, y compris la description de l’état d’avancement de la liquidation et les raisons pour lesquelles cette dernière n’a pas encore pu être clôturée ; 4. Examen du rapport du commissaire sur les comptes annuels pour l’exercice comptable 2024 ; 5. Proposition de liquidateurs de nomination d’un commissaire ; 6. Vote sur la nomination d’un commissaire ; 7. Questions.
Demande au Roi quant à l’octroi du titre honorifique de Bourgmestre à Monsieur DONDELINGER Jean-Paul.
FINANCES
Approbation des comptes annuels 2024 de l’ASBL Maison de Jeunes d’AUBANGE.
Approbation des comptes annuels 2024 de l’ASBL ADL AUBANGE (Agence de Développement Local).
Approbation du budget 2025 de la Fabrique d'Église de BATTINCOURT avec une intervention communale de 14.994,62 €.
Approbation du compte 2024 de la Fabrique d'Église de BATTINCOURT avec une intervention communale de 11.017,04 €.
Approbation du compte 2024 de la Fabrique d'Église de RACHECOURT avec une intervention communale de 7.053,71 €.
Approbation du compte 2024 de la Fabrique d'Église d'AUBANGE avec une intervention communale de 24.544,89 €.
Approbation du compte 2024 de la Fabrique d’Église d'AIX-SUR-CLOIE avec une intervention communale de 7.118,12 €.
Approbation du compte 2024 de la Fabrique d’Église d'ATHUS avec une intervention communale de 24.895,13 €.
Approbation du compte 2024 de l'Église Protestante Evangélique d'ARLON avec une intervention communale de 780,56 €.
Décision relative à l’approbation du règlement redevance sur les repas servis aux enfants des écoles communales.
Prix des repas à 4 € pour les maternelles, à 4,50 € pour les primaires et à 6,50 € prix pour le personnel.
Décision relative à l’octroi d’une subvention de 1500 € au Cercle Horticole d’AUBANGE.
Pour l’organisation du concours des façades fleuries.
MARCHÉS PUBLICS
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché – accord cadre : « Réalisation d’inventaires amiantes (ponctuels et contrôles annuels) pour divers bâtiments communaux et assistance à maîtrise d’ouvrage lors de travaux de désamiantage », pour un montant estimé à 142.900,00 € HTVA ou 172.909,00 €, 21% TVAC.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « conception, fourniture et pose de plans d'évacuation et de pictogrammes de sécurité pour divers bâtiments communaux », pour un montant estimé à 140.000 € HTVA ou 169.400 € TVAC.
Décision relative à l’approbation des conditions et du mode de passation du marché : « PIC PIMACI 2022-2024 : Liaison cyclo-piétonne Clémarais vers AIX-SUR-CLOIE », pour un montant estimé à 410.595 € HTVA ou 496.819,95 € TVAC.
PATRIMOINE
Approbation du projet d’acte relatif à la vente d’une partie de la parcelle communale située rue de la Motte à 6792 HALANZY, cadastrée AUBANGE 3 DIV/HALANZY/C1947H2, pour un montant de 3.348 €.
Approbation du projet d’acte pour l’achat de la parcelle cadastrée AUBANGE/2DIV/ATHUS/B 606 Y, rue de la Montagne à ATHUS, pour cause d’utilité publique, pour un montant de 154.000€.
Décision de déclasser et de vendre du matériel défectueux, cassé ou obsolète, stocké dans la cave et dans le hall d’entrée, 22, rue Haute à 6791 ATHUS, ainsi qu’au service travaux à la rue des Cristaux à AUBANGE.
Décision de principe relative à la vente de véhicules abandonnés entreposés administrativement dans la fourrière de la Zone de Police.
Ford Mondeo bleu – châssis WF04XXGBB42Y06477 à l’état hors d’usage.
Prix : base de 105,00 € la tonne, les véhicules seront emmenés directement chez le ferrailleur local par le service travaux.
URBANISME
Demande d’introduction du dossier concernant la zone d’enjeu communal d’ATHUS et autres révisions du plan de secteur connexes auprès duGouvernement.
CCATM (Commission Consultative de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité)
Décision relative à la désignation des membres et du Président de la Commission Consultative de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) : 1 président, 1/4 communal et 3/4 citoyens, et approbation du règlement d'ordre intérieur (ROI) de la Commission consultative de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM).
Désignation d’un Président, des citoyens (3/4) et du quart communal.
Désignation des membres politiques : 3 membres effectifs à désigner : 2 membres parmi le groupe « Liste du Bourgmestre », 1 membre pour le groupe « Intérêt Général » et 0 membre pour « TPA ». Pas d’échevin et pas plus de deux mandats consécutifs. Possibilité pour chaque membre de désigner un suppléant.
Les membres (Président, effectifs, suppléants) ne peuvent avoir exercé plus de 2 mandats exécutifs consécutifs.
MOBILITÉ
Décision relative à l’arrêt d’un règlement complémentaire sur la police de la circulation relatif à la suppression d’un emplacement public pour personnes handicapées, sis rue de la Tannerie, 1 à 6792 HALANZY.
ENVIRONNEMENT
Décision relative à l’approbation de l’accord de coopération entre la Ville d’AUBANGE et la Ville de CHINY et mise en œuvre du balisage du sentier, dans le cadre du projet de valorisation de la forêt des Croisettes à CHINY, par la création et le balisage de sentiers pédestres : le sentier des Araignans (Forêt communale d’AUBANGE).
Estimation du coût du balisage pour la Ville d’AUBANGE : 1.118,65 € TTC.
Décision relative à l’approbation du plan de division des parcelles 1ere Div AUBANGE A1596C2 et A 1602, en vue de la création d'un cheminement cyclo-piéton et en vue de la cession et rétrocession à et par la Province de Luxembourg, pour la mise en œuvre de la zone d’immersion temporaire, dans le cadre de l’appel à projet « Résilience Biodiversité – Climat » : Mise en œuvre d’une zone d’immersion temporaire sur le Domaine de Clémarais à AUBANGE.
PERSONNEL
Fixation des conditions pour le recrutement d’un auteur de projets (h/f/x) – à temps plein – à titre contractuel – niveau A1 – pour la Ville d’AUBANGE et constitution d'une réserve de recrutement.
Fixation des conditions pour le recrutement d'un employé d'administration ayant pour fonction le rôle de gardien de la paix -constatateur (h/f/x) – à temps plein – à titre contractuel – niveau D4 – pour la Ville d'AUBANGE et constitution d'une réserve de recrutement.
ENSEIGNEMENT
Ratification de la décision du Collège communal du 30 avril 2025 relative à la déclaration des emplois vacants pour l’année scolaire 2025-2026.
Ratification de la décision du Collège communal du 16 avril 2025 relative à la déclaration des emplois vacants en religion pour l’année scolaire 2025-2026.
COMMUNICATION
Ordre du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’Opérateur de Transport de Wallonie (O.T.W.) du 11 juin 2025 à 11h00 à NAMUR
1. Rapport du Conseil d’administration ; 2. Rapport du Collège des Commissaires aux Comptes ; 3. Approbation des comptes annuels de l’Opérateur de Transport de Wallonie arrêtés au 31 décembre 2024 ; 4. Affectation du résultat ; 5. Décharge aux Administrateurs de l’Opérateur de Transport de Wallonie ; 6. Décharge aux Commissaires aux Comptes.
Information d’IDELUX Environnement, concernant la validation par son Conseil d’administration de l’organisation d’un audit, à la suite de l’augmentation des coûts de collecte et de traitement des déchets annoncée en septembre dernier. Celui-ci complétera l’analyse des frais généraux déjà confiée à PwC par IDELUX Développement.
Information complémentaire relative à l’installation d’écrans LED, faisant suite à la réponse apportée à une question orale du groupe TPA au Conseil communal du 28 avril 2025 : à la suite de la remise d’un devis pour la réalisation de tranchées pour la pose des gaines, dont le montant est très élevé, l’installation sera effectuée par le service travaux communal et est postposée à septembre 2025.
